LA VILLE, ACTION LOCALE ET DEMOCRATIE DANS L’ESPACE URBAIN

LA VILLE, ACTION LOCALE ET DEMOCRATIE DANS L’ESPACE URBAIN

    C’est en 1931 que le nombre de ciadins dépasse le nombre des ruraux .A l’heure de la décentralisation ,la ville ,cœur du pouvoir local tend à devenir le lieu privilégié de délégation des pouvoirs centraux .Elle est donc ammenée plus encore qu’aujourd’hui à être le lieu de la décision ,de l’action et de la démocratie locale.

    Définir la ville est une manœuvre difficile et risquée car celle-ci se caracterise avant tout par sa complexité .Elle se distingue par sa densité De logements et d’habitants ,par l’abscence d’agriculture ,et par la présence massive des activités tertiaires .La ville est également un système ouvert/fermé ,une cellule géographique et sociale .Ouvert car c’est le lieu principal d’échange de marchandises et de cultures ;fermé car elle détermine un "soi" et une exteriorité .elle possède à ce titre une fonction hautement identificatrice .

    La démocratie ,c’est ,au delà  du simple pouvoir du peuple par le peuple pour le peuple ,la cpacité des institutions à :

a)refléter ,coller aux attentes de la majorité de la population ;

b)intégrer la diversité des points de vue et l’opposition dans le processus décisionnel

Mais la démocratie Athénienne à laissé place dans nos sociétés modernes ,à la démocratie représentative (pour beaucoup plus de détail ,lire B.Manin Les principes du gouvernement représentatif ) .Il faudra donc actualiser cette notion au niveau local et urbain .

    Quels sont les acteurs qui participent au processus décisionnel et à l’action locale ?

    Quel est le niveau de démocratisation à l’intérieur de la ville ?

    Quelle est la véritable marge de manœuvre des acteurs locaux dans les politiques publiques locales?

I)La ville est le cadre premier d’identification ,d’expression et d’action démocratique .A ce titre une grande multiplicité d’acteurs participe au processus décisionnel  local  et permet un plus grande garantie démocratique

A)lieu d’identification géographique et sociale ,et politique

On ne peut atteindre l’universel qua partir du particulier(Chateaubriand)

1)Cadre de représentation politique ;on milite localement

plus facile a percevoir ;importance des journaux locaux

2)A l’heure de la fin des idéologies ,un cadre plus concret d’expression politique est pressenti comme nécessaire .Image souvent non partisane du maire participe d’une plus grande volonté de concret.

3)Importance du quartier dans l’identification sociale. le quartier est le lieu principale de sociabilité .

B)Les politiques locales obéissent à un schéma d’élaboration mettant en jeu une grande multiplicité d’acteurs ayant  des intérêt divergents ce qui contribue à l’aspect relativement  démocratique du processus législatif local .

1)Le maire une figure emblématique(figure paternelle )loi municipales de 1884… Le Maire est enserré dans un tissu étroit de contraintes .Financières ,associatives ,préfectorale ,politique ,Etatique ,pression des lobbies ,Responsabilité en cas d’atteinte à la salubrité publique par des installations municipales .

L’apolitisme du Maire ,illustration de sa proximité .

L’accès à l’appareil administratif de l’état constitue le canal unique pour accéder aux ressources de l’état et ses interventions financières.(inégalités entre élus +manque de cohérence) premier magistrat de la commune qui doit pour cela rencontrer fréquemment les représentants de l’état, soit au niveau local ,soit au niveau central.  on comprend

facilement l’influence que peut avoir le cumul de mandat électif local et

national sur ce type de comportement.

2)Doit collaborer étroitement avec le préfet et l’état… Importance du préfet :Mis en œuvre a l’échelon locale des directives de l’état ,gérer et repartir les dotations de l’état au niveau locale .

 Rapports administration Maire souvent bons(partages des responsabilités voire rejet des responsabilités. , l’état ne se comporte plus actuellement en tant

qu’aménageur, comme cela était le cas dans un passé encore très récent, mais en tant que partenaire de l’action à côté d’autres acteurs.

Dans le domaine de l’équipement et de l’aménagement du

territoire, ces nouvelles relations font s’établir dans le cadre de nouvelles

procédures de négociation : les contrats.

3)Mais doit aussi composer avec les associations (de quartier par exemple)qui jouent de la menace du recours comme moyen de pression .Mission d’information des associations. Importance du tissu associatif local (quartier bien souvent )qui traduisent en langage  politique les revendications privées et possèdent une mission d’information et de mobilisation .

En matière d’environnement et de gestion des flux de transport .(cas du tunnel du mont blanc près de Chambéry .

Si les actions collectives s’organisent de plus en plus autour – voire à l’initiative – d’un noyau associatif, l’institution  n’existe le plus souvent que par  et pour cette action ponctuelle et ciblée.

C)Les domaines de l’action locale.

1)Les commissions municipales et extra municipales hauts lieu de décisions locales. Définition :lieu de débat municipaux sur des points particuliers .

Ce sont les lieux ou sont amendés les textes municipaux .Présence des maires ,préfets ,lobbies particuliers (intéressés par la commission),société civile.

2)Les compétences décisionnelles de la Mairie .a)Urbanisme aménagement du territoire b)gestion des flux de transport c)environnement et qualité de l’air d)Sécurité(ex des  arrets  municipaux  anti mendicité) e)fiscalité locale .Dans tous ces domaines le conseil municipal ne sert généralement qua valider ,dans l’écoute de l’opposition les positions du Maire .D’ou l’importance des pressions exogènes(recours ,administration …)

II)Cependant les réseaux dans lesquelles les villes sont ensserée reduisent sa marge de manoueuvre

La ville est étroitement imbriquée dans un réseau de relation avec d’autres entités administratives et géographique(réseau intercommunale ,relation avec la région ,le département ,l’état …)qui joue comme des contraintes nécessaires .Mais le nombre des entités impliquées ,si elles ralentissent considérablement le processus décisionnel local .

A)le rôle prépondérant d’un groupe plus restreint d’acteurs(corps des ponts et les promoteurs- constructeurs) relativise la démocratisation dans les politiques d’équipement et d’aménagement urbain.

1)Dans le domaine de la production urbaine ,de l’aménagement du territoire ,les villes n’ayant souvent pas les moyens financiers et techniques suffisants doivent faire appel au ministère de l’équipement ,ce qui entraine une gestion trop centralisée ,technocratique ,mettant d’accord ingénieurs des ponts et promoteurs dans l’objectif (louable) de parer au plus pressé .Portées par une culture technique et normalisatrice, ses actions apparaissent en décalage avec une prise en compte individualisée des besoins des administrés.(politique des maquette ne prenant pas en compte a)la complexité de la ville(simplification par la maquette)

             b)les nécessaires établissement culturels et sociaux nécessaire à la constitution dune nouvelle sociabilité de quartier

L’importance des promoteurs dans le choix des terrains (au moins cher donc en périphérie)a beaucoup joué dans les politique des grands ensembles .

2)Ceci à entrainé des politiques locales de logement en inadéquation avec les attentes grandissantes de qualité de vie ,dans un cadre de vie agréable.La « sarcellite »  ,les mouvements pendulaires ,la dégradation (prévisible) des tours ,la ghettoïsation finit par produire de l’exclusion puis peu à peu de l’insécurité (1983 Villeurbanne été chaud)

B)l’intercommunalité et les communautés urbaines définissent un nouveau schéma décisionnel et donne un pouvoir accru aux villes centrales de région

1)Importance de l’intercommunalité. :

a) permet de faciliter l’action de l’état dans la périphérie

 b) de mobiliser des ressources plus importantes et de permettre des services trop coûteux pour des villes trop petites(synergie financière)

c) assurer la péréquation a l’échelle locale

2)les compétences de la communauté urbaine : En matière de développement et d'aménagement économique, social et culturel de l'espace communautaire :a) Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale ,tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; b) Actions de développement économique ; c) Construction ou aménagement, entretien, gestion et animation d'équipements, de réseaux d'équipements ou d'établissements culturels Schéma directeur et schéma de secteur; plan d'occupation des sols) Organisation des transports urbains Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble; aides financières au logement social d'intérêt communautaire ; actions en faveur du logement social d'intérêt communautaire actions de réhabilitation et de résorption de l'habitat insalubre) Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ; b) Dispositifs locaux de prévention de la délinquance Elimination et valorisation des déchets des ménages et déchets assimilés ;b) Lutte contre la pollution de l’air ;c) Lutte contre les nuisances sonores.

Au vu du nombre de compétences déléguées ,on ne peut que prendre conscience du rôle prépondérent pris par le président de communauté urbaine

3)Le rôle prépondérant détenu par les Maire de grandes villes ;Vers une centralisation régionale ? (ex de Bordeaux :les politiques locales de réaménagement concerne  toute la communauté urbaine

C)Les nouveautés des lois de décentralisation et leurs conséquence sur la démocratie locale.

1)L’autorisation des référendums à caractère exécutoire et la possibilité d’expérimentation semble aller vers plus de démocratie  dans la gestion de proximité mais risque de créer des situation très inégale entre les villes riches et pauvres.

2)Mais la décentralisation risque de créer une situation d’inégalité entre régions avec des Communautés urbaines importantes (cas de Lyon) et d’autre ou l’état devra intervenir beaucoup plus sil choisit d’assurer la péréquation .(Renvoyer chaque territoire à ses propres forces ) l'égalité actuelle n'est que de façade et qu'un jeune né sur les plateaux de la Margeride (Auvergne) ou en Maurienne (Savoie) a moins de chances d'épanouir ses talents que son contemporain parisien ou lyonnais, et qu'il faudrait faire preuve d'un plus grand volontarisme pour corriger ces injustices.

On voit donc que ,si à l’intérieur des limites de la ville ,l’action locale se déroule de manière de plus en plus démocratique(intégration progressive de la société civile dans le processus décisionnel permettant une meilleure légitimation de l’action )et ce, malgré le maintient et le renforcement du pouvoir du maire ,la ville est de plus en plus enserrée dans un ensemble de contraintes géographiques et institutionnelles (dans  finalité de prmouvoir l’efficacité financièreet technique )

A l’heure de l’Europe de la concurrence régionale ,les lois Raffarin ne créent-elles pas une nouvelle centralisation régionalisée autour de ville phares ?

BIBLIOGRAPHIE :

Nouvelle histoire de la France contemporaine ,tomes 18-19 (j-p Rioux)

Nouvelle histoire de la France urbaine ,tome 6 :La ville aujourd’hui (M.Roncayolo)

Le pouvoir périphérique. Bureaucrates et notables dans le système politique.(P.Gremion)

Et internet ,pour actualiser les notions des bouquins .