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Qui sont les hommes qui font les relations internationales ? Quelles dynamiques sont à l'oeuvre dan le champs social des RI ? Comment se construisent les modes d'interactions particuliers qui se développe dans le champs des RI ? Quels sont les nouveaux acteurs et quelles sont leurs spécificités et leurs différences avec les acteurs classiques ? |
Sociologie des Relations Internationales
Table des matières :
I – LA DIPLOMATIE
A – Les missions officielles
- Fonctions : représentation, observation, négociation
- Règles : protocole, immunité, non-interférence
- Question du déclin des ambassadeurs
B – Les processus décisionnels
- Le poids de l’exécutif en France et aux Eu : approche institutionnelle (résolution du Tonkin, War Power Act)
- Nouvelle théorie de l’AD avec G. Allison et les trois modèles
- Réserves à cette théorie
C – Les pratiques subversives
1) l’action des services spéciaux
- obtenir des informations pertinentes
- Protéger ses secrets contre l’intrusion étrangère
- désinformer l’adversaire
- mener des actions de subversion
- Collecter des informations mais aussi les interpréter : erreur et dysfonctionnement
2) le rôle de la propagande
- Pourquoi recours à cet instrument ?
- « radio de substitution » (politique) ou « radio de représentation » (rayonnement)
- la mesure de l’audience et de l’impact de l’écoute
- Mesures de rétorsion sont coûteuses et nuisances politiques
3) La diplomatie coercitive
- Ex : les frappes aériennes : ciblées, partielles, conjuguées avec d’autres formes de moyens diplomatiques coercitives
- La diplomatie n’est pas une pratique définie mais un continuum de moyens d’actions
II – LE RECOURS A LA FORCE
A – L’arme économique
Sanctionner ou récompenser
1) L’économie comme base de la puissance
- Jusqu’au 15ème siècle : épuisement des protagonistes
- Puis « révolution militaire » : transformations coûteuse
- Puis capacité de production
- Eviter la guerre par l’économie : les traités de subsides et poids de l’économie pour peser sur les RI
2) L’arme économique comme instrument de puissance
- Arsenal large : sanctions négatives et positives
- Pas que des politiques d’Etats
- problème de la licéité : loi Helms-Burton et Amato-Kennedy extraterritoriales ; les encadrer ou ne pas le faire ?
- problème de l’efficacité : l’isolement n’est pas toujours réalisé ; sanctions économiques sont des « missiles non guidés » (Berridge), dommage pour les population, contestation ; question des objectifs officiels, internes
- Conditions favorables à l’efficacité des sanctions
- expression de la puissance et signal diplomatique
B – Les figures de la force militaire
1) Les stratégies de force brute
- la stratégie napoléonienne : détruire le potentiel massivement militaire de l’adversaire
- la stratégie d’approches indirectes : affaiblir avant d’attaquer
- la stratégie de guerre prolongée : guérilla : effet militaire et politique
2) Les stratégies de dissuasion
- menace par démonstration de force
- 3 conditions pour être crédibles
- une arme décisive mais paralysante
- une arme protectrice mais déstabilisante
III – LES RESSOURCES DE DROIT
A – Le pouvoir des règles
- extension de ses domaines d’application, de ses formes, des acteurs.
1) Entre régulation et constitution
- droit « ordinateur » et « programmateur »
- théorie des régimes
2) Une normativité variable
- Sources de droit multiples : énoncées par CIJ (art.38) ; actes non conventionnels ; actes des OI
- Erosion des souverainetés et volonté d’en limiter les effets
- Faut-il craindre cette « crise de la normativité » ? Ou émergence d’une « communauté mondiale » ?
B – L’ambivalence des usages
- le droit exprime et traduit mais aussi transforme et oriente
- théorie « volontariste » et « objectiviste » mais aussi les Etats s’y soumette pour pouvoir s’en servir
1) Un facteur de légitimation
- respecter la règle légitime justifie l’action menée d’où recherche de légitimation
- pendant la guerre froide : conflit d’intérêts est un conflit de légitimités
- après GF : droit toujours conflictuel mais aussi recherche de consensus surtout pour occidentaux
2) Un instrument de mobilisation
- Les acteurs n’ont plus le monopole du DI
- Capacité d’engagement juridique : expertise et mobilisation
- Acteurs multiples : ne compose plus seulement mais promeuvent une cause : plus combatifs
- Renforce effectivité du droit mais déstabilisent ses règles traditionnelles et l’Etat
- Activisme judiciaire rendu possible grâce aux possibilités judiciaires croissantes
Conclusion :
- Le Si n’est pas immuable
- Trois types de changements recensés par Gilpin
- Les théories réalistes cycliques et interdépendantiste évolutionniste
Résumé :
La diversité des moyen dont peuvent user les acteurs sur la scène internationale qui se déploie le long d’un continuum qui va des solutions consensuelles et négociées aux solutions de force et aux pratiques violentes.
Mais le plus souvent, les situations sont composites : l’« art de convaincre » et l’ « art de contraindre » (Aron).
S’il faut distinguer, entre les deux pôles extrêmes du continuum – le droit et la force – la diplomatie fait le lien : elle assure un minimum d’échanges et de communication entre les acteurs en maniant aussi bien le langage du droit que les moyens de pression.
I – La Diplomatie
Dans l’Antiquité : les émissaires attitrés (nouer contact et négocier).
Le mot diploma : le document sur lequel figurait les instructions relatives aux missions des envoyés
Mais la pratique régulière de mission permanente est plus tardive :
- débute à la Renaissance : sur le modèle de la papauté et des cités italiennes.
- consolidation d’Etats souverains -> le modèle se généralise
- Pendant guerre de Trente et règne de Louis XIV : « âge d’or de la diplomatie » : 192 souverainetés représentés pour signer la paix de Westphalie.
- Style, langue, pratique : influence française
- Représentations permanentes sont limitées en raison du petit nombre d’Etats souverains : environ une quinzaine MAIS croissance régulière.
- 1939 : La France, pays de tradition diplomatique, entretient 16 ambassades
1948 : 30 ambassades
2000 : 149, plus 113 consulats soit 9500 agents => 1,3 % du budget de l’Etat
- Les conférences internationales se sont multipliées : SDN, ONU
Les Etats-Unis, au 19ème, envoient 100 représentants, soit un par an. De 1956 à 1958, ils participent à plus de 1000 conférences.
De plus, elles sont de plus en plus importantes : exemple : somment social de Copenhague en 1995 : plus de 11 000 personnes (délégués, représentants, invités…) et 187 gouvernements.
L’essor et la diversification de l’activité diplomatique : rôle et autonomie des diplomates dans processus décisionnel ?
A) Les missions officielles :
Article 3 de la Convention de Vienne de 1961 : 3 fonctions (entre autres) du diplomate :
- représentation : représenter Etat d’origine auprès d’Etat étranger après son agrément. Spécifique aux chefs de missions diplomatiques.
A tout moment et sans raison, l’Etat étranger peut déclarer persona non grata et demander son rappel (art. 9)
De plus, les diplomates sont censés valoriser leur pays, promouvoir ses intérêts économiques politiques, commerciaux, scientifiques et culturels (en France, la francophonie). Importance accrue de l’économique et du commercial (négociation, prospection et l’information) d’où création de postes spécialisés au sein de la mission.
Mission de communication (médias), d’assistance de ressortissants nationaux (postes consulaires : état civil, mariage…)
- observation : collecter les informations utiles à l’action extérieure de l’Etat d’origine, notamment sur la situation intérieure de l’Etat étranger.
S’exerce à travers les contacts avec nombres de responsables (politiques, économiques, invités des réceptions, etc.)
Méthodes « honnêtes » d’où « espion honorable » (A. de Wicquefort dans L’ambassadeur et ses fonctions, 1681).
- négociation : d’abord bilatérale, puis de plus en plus multilatérale et représentation permanente dans organisations internationales.
Dans les OI : diplomatie administrative (comme Coreper de l’UE) : logique d’un « jeu à niveaux » (Putnam, 1988) : négociation internationale dépendante des orientations internes qui peuvent évoluer sous l’influence des transactions internationales en cours. Rôle de « passeur » dont l’influence est entamée par l’intervention d’experts gouvernementaux ou pas, dans des négociations de plus en plus techniques.
3 types de règles encadrent les missions diplomatiques (et notamment celle des diplomates résidents) :
- règles du protocole :
Question formelle.
= « règles cérémonielles » qui valent comme moyens de communication conventionnels (valeur des acteurs)
Règles de préséances dans Congrès puis Convention de Vienne, notamment distinguer :
1 – les ambassadeurs et nonces 2- les envoyés, ministres et internonces 3- chargés d’affaires
Règle de l’ancienneté (date de remise des lettres de créance).
S’explique par des raisons fonctionnelles : euphémiser les rapports de puissance et éviter des maladresses vécues comme des affronts.
Répertoire de « pratiques figuratives » : protéger et pacifier l’interaction diplomatique.
De plus, les hommes personnifient l’Etat, et se recrutent dans des milieux up. Esprit de corps très important. Entretenir ce souci de prestige et de distance que l’on retrouve dans l’étiquette. Moyen de reconnaissance, décrit au ridicule dans Belle du Seigneur.
- les immunités :
Protéger le diplomate dans ses fonctions officielles, notamment par l’absence de poursuites au pénal comme au civil (art. 31 de la Convention de Vienne).
Accordées réciproquement
Liés à la qualité représentative du diplomate.
Exigences fonctionnelles minimales au maintien de la communication diplomatique.
De ce fait très peu d’entorses (cf. prise d’otage 1979 en Iran unanimement condamnée).
Levée exceptionnelle si actes graves (trafic de drogues, crimes internationaux).
- la règle de non interférence : (art. 41)
En contrepartie des immunités, limite le diplomate à des méthodes « honnêtes ».
Cf. pendant GF, ambassades sont qualifiées de « nid d’espions ».
En fait, tacitement admis tant que leur dénonciation n’est pas profitable.
Le plus frappant : ces dérapages vont rarement jusqu’à la rupture.
Contestations n’ont pas manqué : bolcheviks en 1917 (cf. Trotski : « La révolution n’a pas besoin de diplomates »), la Chine populaire de 1949, plusieurs décolonisés dans les 60’s, l’Iran en 1979.
Elles ont fini par s’émousser : il vaut mieux être dans le jeu, quitte à le modifier.
De multiples stratagèmes pour poursuivre contact quand ils sont officiellement rompus : ambassade neutre, maintien des relations consulaires, établissement d’une « section d’intérêts »…
On parle beaucoup du déclin des ambassadeurs permanents : multilatéralisme et sommets, concurrence des moyens d’information et de protection (comme les sociétés d’assurance qui protèges les ressortissants sur le sol étranger), ou encore la place de experts.
Aucun de ces éléments n’est décisif.
-> Avantage de la permanence et de la multifonctionnalité, bonne connaissance des réalités locales, obtient des informations par sa discrétion.
Acteur essentiel.
En pratique, son influence dépend de la qualité de son travail et de sa personnalité.
La diplomatie de sommets pas contradictoire avec missions diplomatiques plus classiques : vantée pour son face à face et pour son potentiel symbolique, elle a des inconvénients (pression des opinions publiques, manque de flexibilité) d’où intérêt de combiner les deux (savoir-faire et informations des ambassadeurs pour la préparation des sommets).
Plutôt que déclin, transformation de la diplomatie. Les pratiques diplomatiques façonnent autant qu’elles répercutent les changements dans les RI.
B) Les processus décisionnels
Question de l’autonomie du diplomate et des modalités dans les prises de décisions.
Au départ, le plénipotentiaire, comme son nom l’indique, dispose de tous les pouvoirs dans sa mission pour des raisons techniques évidentes.
Avec les moyens de communications modernes, l’exécutif envoie ses consignes en un temps record et les négociations sont de plus en plus techniques.
L’approche institutionnelle confirme le poids de l’exécutif : le cas français.
Depuis 1958, le Président occupe un rôle central dans la conduite de la politique étrangère : chef des armées, son pouvoir est juridiquement partagé avec le Premier ministre et le Parlement (qui autorise l’entrée en guerre et la ratification de nombreux traités).
Prépondérance sans réel contre-pouvoir : élection au SU et pratique des Présidents confirme l’effacement du Premier ministre et rôle limité du Parlement (ex : ratification des traités est formelle parce que pas de droit d’amendement).
Marquée encore plus depuis le nucléaire car seul le Président est habilité à donner « l’ordre d’engagement » des forces nucléaires.
=> « domaine réservé » (J. Chaban-Delmas en 1959) a supplanté la répartition initiale de la Constitution.
Exemples d’initiatives unilatérales : retrait de l’OTAN ou de sa réintégration progressive, interventions des forces françaises à l’étranger, suspension ou reprise des essais nucléaires, création de l’Eurocorps, suppression du service national, etc.
Les limitations sont surtout celle de l’opinion publique, et les contraintes du multilatéralisme et de l’interdépendance même si le Président garde encore une appréciation souveraine.
Primauté de l’exécutif est tempérée dans les régimes parlementaires (GB, All.).
- Se retrouve, conflictuelle, aux Eu : le Président nomme les ambassadeurs, négocie les traités mais pouvoirs diplomatiques du Congrès (ratifie au 2/3 les traités, confirme les ambassadeurs) qui ne sont pas formels. Cf. Non ratification du traité de Versailles ou SALT II (1979)
De plus le Congrès a le pouvoir de déclarer la guerre, de lever et d’entretenir les armées MAIS souvent mis devant le fait accompli par le Président qui est commandant en chef des armées.
Depuis 1945, le Congrès n’a pas déclaré la guerre, seulement autorisé le Président.
Cf. Résolutions pour le 11/09, la guerre d’Irak (1991) ressemblent à la résolution du Tonkin (août 1964) pour autoriser Johnson à engager plus massivement les forces au VN qui consacre la latitude d’action du Président à agir (si grande qu’elle est « comme la chemise de grand-mère, elle couvrait tout » LBJ). Ses pouvoirs furent limités à mesure que la guerre suscitait les protestations Cf. Le War Power Act de 1973 : le Président doit consulter le Congrès pour envoyer des troupes à l’étranger avec possibilité pour le Congrès de ne rien faire (délai pour le Président de 60 jours), d’autoriser ou d’ordonner le retrait des troupes et le Président s’exécute sans mettre de veto.
C’est cette loi qui a autorisé le stationnement de troupes au Liban (1983), en Arabie Saoudite (1990) ou la guerre d’Irak I.
=> volonté parlementaire de mieux contrôler les initiatives présidentielles. MAIS très équivoque parce que 1) le Congrès se rallier le plus souvent au Président 2) aucun présidents n’a reconnu la constitutionnalité de cette loi 3) après le 11/09, grâce à l’élan d’unité nationale, Bush a conforté ses prérogatives.
Pas plus convaincant pour les traités : pour éviter le ratification des traités, le président vote des accords en forme simplifiée (executive agreements dont la pratique est ancienne, fréquent et admise par la Cour constitutionnelle).
=> Compétition entre président et Congrès pour mener la politique extérieure est donc constante.
Dans les deux cas (France et Eu), les processus décisionnels appartiennent donc à l’exécutif selon une lecture institutionnelle.
MAIS de nouvelles interrogations surgissent quand déconstruction de l’acteur unifié qu’est l’exécutif : les travaux de G. Allison qui distingue trois modèle de décision dans l’analyse décisionnelles :
I) L’acteur rationnel : gouvernement comme acteur homogène et rationnel avec la recherche de l’intention
II) Le comportement organisationnel : conglomérats de « sous-système » qui composent le gouvernement d’où la décision vient de l’output de organisationnel
III) La politique gouvernementale : multiples acteurs situés hiérarchiquement dans le gouvernement, la décision est le produit de jeu de marchandage.
Les deux derniers rompent avec l’idée d’un décideur unique, parfaitement informé et rationnel et mettent en exergue les mécanismes internes.
=> La décision existe comme « fédératrice d’intérêts divers » et de « rationalités multiples ».
Néanmoins, quelques réserves :
- approche pas toujours adaptée aux structures différenciés des Etats ou qui connaissent « une crise de la gouvernementalité »
- en cas de crise, la décision est souvent prise par un nombre limité de personnes ou par le président seul. Reprendre l’exemple de la crise des missiles de Cuba : JFK décide en dernier ressort selon ses préférences personnelles.
- Néglige dans les modèles II et III, la dimension psychologique : la personnalité des décideurs, à leurs croyances, leurs systèmes de représentation, leurs expériences, les leçons de l’histoire (= approche cognitive). Dans ces situations, le décideur peut se tromper, analyser de façon incorrecte les données.
Cf. Madeleine Albright qui autorise les bombardements de l’OTAN sur la Serbie découle de son passé d’exilée tchèque (« Ma boussole intellectuelle, c’est Munich »).
L’hypothèse du « talon d’Achille » comme politique interne, n’est qu’une demi-vérité. D’autres variables doivent être prises en compte :
- la situation externe est elle aussi contraignante. Ex : l’enjeu européen est une réalité avec laquelle il faut compter pour la France parce qu’il brouille les clivages partisans habituels.
- néglige trop le rôle de l’opinion publique nationale et internationale dont l’influence ne peut-être esquivée même si elle est difficilement mesurable.
- Risque propre au modèle : très complexe. On peut habiller toute relation de « marchandage ».
Le modèle de politique bureaucratique n’a pas avancé depuis G. Allison.
C) Les pratiques subversives
Officiellement, les pratiques de coercition et de pression sont exclues des activités diplomatiques. En pratiques, c’est plus flou. Cf. Thomas Schelling : toute diplomatie a son côté « vicieux ». Recours plus ou moins clandestin (coups d’épingle, de nuisance). Explique usage explicite de la violence.
1) L’action des services spéciaux
Joue un rôle important dans la préparation de la négociation ou du conflit.
4 missions principales, toutes anciennes que l’activité diplomatique « honnête » s’en détachent :
- obtenir des informations pertinentes :
Renseignement politique, économique ou militaire pour être dans la meilleure situation vis-à-vis de ses partenaires/adversaires étatiques ou non.
Habileté et camouflage décisifs. Les pays divisés (RFA/RDA, Corée), ou les diasporas (Israël, Chine) fournissent un bon camouflage.
Collecte de renseignements individuelle de plus en plus accompagnée de supports techniques sophistiqués.
Satellites espions devenus des outils essentiels. Rôle parfois stabilisateur (vérifier le respect d’un accord de désarmement ou éviter des affrontements nucléaires incontrôlés) de la « reconnaissance ». Priorité des programmes militaires et au centre des préoccupations d’une défense autonome européenne (satellites de reconnaissance Hélios).
Maintenant le renseignement plus tourné vers des activités économiques et financières que militaires (1994 : 40% des demandes de renseignements à la CIA concerne l’économie). D’ailleurs économique et militaire ne sont pas toujours dissociés (emploi dual de technologie comme informatique ou électronique : civil ou militaire).
D’où devient multidirectionnel et global comme l’illustre Echelon piloté par les Eu et en coopération avec l’alliance UKSA.
Dépendant du caractère hétéro ou homogène du SI : plus tourné vers le militaire et la neutralisation des menaces de subversion des ennemis ou plus vers la compétition économique (militaire quand les alliés sont jugés indisciplinés comme les programmes nucléaire de la France dans les années 60 par les Eu et GB).
- protéger les secrets contre la pénétration adverse :
Le contre-espionnage.
Souvent confiée à des organes distinct, activité qui englobe des activités anti-terroristes sur le territoire national (DST, FBI). Néanmoins, comme terrorisme plus transnational, la distinction devient moins nette. Comme dans d’autres domaines (santé, environnement), sécurité intérieure et extérieure forment un même continuum d’action.
Attention : idée d’un terrorisme indépendant des Etats est à relativiser. Bienveillance des Etats, complicité, du moins protection d’un « quasi-Etat » ou d’un « Etat sanctuaire » (Soudan, Somalie, Afghanistan des talibans).
Surveillance électronique accrue. Pose la question de la part laissé à l’humain. « Humint » (Human intelligent) réputé fournir des informations plus opérationnelles. Finalement, le CIA et FBI, ont été critiqués à cause du 11/09.
- Désinformer l’adversaire :
Propager fausses nouvelles et induire en erreur l’adversaire.
La désinformation occupait ainsi le département entier de la première direction de l’ex-KGB.
Par exemple : apparition du Sida comme prétendue conséquences des recherches des Américains sur les armes biologiques, le plan « Horizon » de Ceausescu pour faire passer la Roumanie comme pays présentable et indépendance de l’URSS, pour contourner le boycott et attirer les capitaux étrangers, et le plus célèbre, le plan Fortitude.
Idem pour la situation des « faux transfuges ».
- Mener des actions de subversion :
Sabotages, assassinats, financement de mercenaires et de guérillas dans une logique de « guerre de basse intensité ».
L’ex-KGB : culminant avec le meurtre de Trotski, détachements spéciaux comme lors de la prise du palais en Afghanistan en 1979.
Les occidentaux : déstabilisation des régimes jugés hostiles (Moyen-Orient, Amérique Latine), assassinats d’adversaire palestiniens pour les Israéliens, d’indépendantistes algériens ou neutralisation de gêneur comme dans l’affaire Rainbow Warrior pour les Français…
Face obscure et moralement condamnable mais traditionnelle.
Collecter les renseignements mais aussi les interpréter. Problème de la fiabilité des sources et de leur précision.
-Parfois, ils ne croient pas à l’imminence de la menace (les exercices militaires syro-égyptiens le long du canal de Suez en 1973 : le chef du Mossad y croit le 5, le 6 la guerre). Cf. 11/09
-Trop grande confiance en l’adversaire : le doute sur l’existence des missiles à Cuba trop contradictoire avec la ligne officielle de « coexistence pacifique ».
-Le mépris trop grand de l’adversaire. Cf. 1973 le chef du Mossad.
Tout le défi de l’analyste est de voir au-delà de sa propre culture comme le souligne R. Bathurst.
Cf. L’agression allemande : malgré les informations dont il dispose Staline ne croit pas à l’imminence de l’opération Barberousse.
- Parfois les informations correspondent si bien aux attentes des administrations : permet de renforcer, par exemple, le budget militaire.
- Ou bien l’information est insaisissable : n’existe pas ou trop éclatée dans trop de sources concurrentes.
D’où la non-coordination du renseignement peut être un atout pour l’adversaire (contre-productif). Les efforts tendent à organiser une « communauté des renseignements » auprès de l’exécutif mais pas toujours avec succès comme le Joint Intelligence Committee britannique. En France, l’exercice reste laborieux.
=> Les services de renseignements ne sont donc pas omnipotents (dysfonctionnement et erreurs).
2) Le rôle de la propagande
= la diffusion d’informations dans un sens politique souhaité
Fait partie des services de renseignements.
Plus généralement, action internationale majeure au XXème siècle :
- SI hétérogène pousse à la lutte et à la déstabilisation de l’adversaire.
- définition d’une cible d’importance dans l’opinion publique
- le développement des techniques radiophoniques : faible coût.
L’ingérence idéologique devient politiquement significative et techniquement réalisable.
Les radios de « substitution » joueront donc un rôle important et officiel pendant les guerres idéologiques : Radio Moscou dès 1929 contre Radio free Europe et Radio Liberty financées par le Congrès 1929. Se distinguent des radios de « représentation » dont l’objectif est moins de fournir une information alternative aux populations que de promouvoir le rayonnement (Voice of America, BBC World Service, RFI) plus autonomes en théorie.
La mesure d’audience pose un problème notamment dans des « sociétés closes ». Approches nécessairement approximatives. De plus, l’impact demeure imprécis. Des mesures de rétorsions témoignent a priori de la nuisance de la télévision ou de la radio ciblée. Peuvent être coûteuse comme le brouillage de la chaîne de télévision américaine Marti qui aggrave la pénurie cubaine d’électricité (d’où plus de contestation dans le pays !) : double rôle. Le brouillage soviétique coûtait de fois plus cher que l’émission des programmes brouillés.
Nuisances politiques : quand elles appellent à la mobilisation populaire (La voix des Arabes de Nasser qui appelle au soulèvement contre la domination coloniale) ou de la dissidence (tchécoslovaque en 1968 ou polonaise en 1980). Mais effets pervers : encourage, laisse espérer une intervention qui ne vient pas (Budapest 1956).
Transformation significative : les radios ne sont plus que politiques mais aussi aux programmes de sport, de culture, de loisirs. Objectif commercial. Peut-on encore parler de propagande ?
Débordée aujourd’hui par une logique de déversement de produits culturels en provenance de Eu et des pays occidentaux. Expression soft power qui pousse à l’uniformisation et l’imitation. A côté de cette évolution, les politiques de concurrence non-occidentales sont jugées suspectes (Al-Jazira). Mais les mesures autoritaires des gouvernements seront rendues moins légitimes et techniquement moins réalisables.
3) La diplomatie coercitive
Rapport diplomatie/recours à la force.
La diplomatie peut faire usage de la coercition qui peut s’étendre jusqu’au recours explicite à la violence physique.
Ex : les frappes aériennes : diplomatie ponctuée de actions violentes.
Exercice partiel et ciblé de la force militaire, conjugués à d’autre formes de diplomatie coercitive. Idée que la diplomatie n’est pas une pratique précise mais plutôt un continuum de moyens mixtes.
II – Le recours à la force
Entre la diplomatie et la force, donc, pas de frontières étanches.
D’où deux formes principales de recours à la force.
A) L’arme économique
Notion ambiguë. Place intermédiaire entre action diplomatique et recours à la force militaire.
Usages ambivalents : sanctionner ou récompenser. Donc pas de politique complète de puissance sans ressources économiques.
1) L’économie comme base de puissance
Jusqu’au 15ème siècle, les nombreuses guerres se concluent par l’épuisement progressif des protagonistes. « Révolution militaire » (G. Parker) : la différence se creuse entre pays européens et les autres ensembles politiques.
Coût des transformations est élevé. De 70% à 90% des dépenses publiques sont consacrées à la guerre qui est une épreuve financière et militaire.
Ce sont les systèmes financement qui constituent une condition de la réussite (création de la Banque d’Angleterre en 1674).
Les « traités de subsides » = guerres de procuration en finançant les troupes d’un allié qu’il aille faire la guerre pour soi. (« Le Canada a été conquis en Allemagne » W. Pitt : les anglais ont financé les troupes allemandes pendant la guerre de Sept ans pour mieux faire la guerre aux Eu).
Puis les capacités de production. Déterminantes dans un affrontement de longue durée (Paul Kennedy). La mobilisation des ressources économiques et financières est une condition à la gestion des conflits. Situation pas nouvelle mais comme écarts de développement du monde contemporain c’est un atout significatif. Pour éviter l’engagement militaire : contenir une menace en renforçant l’allié (plan Marshall) ou en épuisant l’adversaire lui-même (IDS de Reagan) OU réconcilier des adversaires en finançant un rapprochement souhaitable (processus de paix I/P).
D’une position de puissance économique à son instrumentalisation diplomatique
2) L’arme économique comme instrument de puissance
Arsenal commercial et financier très large. D. Baldwin en recense une trentaine :
- sanctions négatives : boycott, discrimination tarifaire, instauration de quotas, gel des avoirs, suspension de l’aide…
- sanctions positives : octroi de la clause de « la nation le plus favorisée », aide économique, garantie d’investissement…
Plus classiques, l’embargo, le blocus qui sont les formes étendues des sièges d’autrefois. Capacité de contournement du pays ciblé et contre-chocs subis par le pays sanctionneur.
D’autres moyens plus récents rendus possibles par l’interdépendance des économies et la croissance des échanges.
La disparité de puissance et la coût de la guerre pour les puissants expliquent le recours croissant aux armes économiques. Surtout depuis la fin de la GF.
Certains y voient même une tendance lourde de substituer la guerre par la guerre économique. Elle est facilitée par l’art. 41 de la Charte UN, et la plus grande mobilisation des acteurs non étatiques (ONG, lobbyistes, entreprises).
Système de sanctions pas que des politiques d’Etats : les aides conditionnelles du FMI et de la Banque Mondiale). Egalement pratiquée par des entreprises pour négocier conditions d’accueil (menace de délocalisation).
Les sanctions négatives :
- problème de la licéité (sauf quand elles sont édictées par l’Organisation mondiale) :
Appréhendées comme « contre-mesures » par les juristes
Pas de définition par le droit positif
S’accorde pour dire qu’elles ne peuvent violes les normes impératives du DI et ne pas recourir à la force armée (art. 2°4).
Proscrites si elles portent atteinte aux intérêts d’un Etat tiers.
Cf. Loi Helms-Burton (sanction contre quiconque se livre au « trafic » de biens « confisqués » par le gouvernement cubain) et Amato-Kennedy (sanctionner toute personne qui contribuerait au développement du secteur gaz et pétrole de la Libye et de l’Iran) => effet extraterritorial qui s’apparente à un boycott secondaire : un pays A empêche les ressortissants d’un pays B à commercer avec un Etat C. => généralement considéré comme contraire aux normes du DI
Les encadrer ce serait justifier une forme de justice privée. Ne pas le faire, c’est admettre l’impuissance et l’imperfection du droit. Entre les deux, il y a des appréciations relatives et des principes « généralement acceptés » (jurisprudence de la CIJ, résolutions de l’Assemblée générale des NU, projets de la Commission du DI).
Au fond, cela montre que la coexistence et la coopération cohabitent avec les formes les plus classiques des rapports de force. Cf. H. Bull « société anarchique ».
- problème de l’efficacité politique : d’une efficacité relative pour au moins 3 raisons :
1) isolement du pays cible rarement réalisé : mettre en place un cordon étanche est coûteux pour les pays limitrophes et des failles (la Jordanie lors de l’embargo des NU sur l’Irak). D’autre part, le pays cible peut compter sur des réseaux de soutiens (l’Afrique du Sud s’appuie sur des pays « parias » comme les dictatures de l’Amérique Latine, Taiwan et Israël). Sans compter les stratégies plus ou moins clandestines d’acteurs des pays sanctionneurs (la société française Luchaire qui vend des armes à l’Iran – affaire révélée en 1986).
Qu’elles soient limitées ou complètes, les sanctions appelle un dispositif de contrôle étoffé : coûteux et complexe même si on va vers une facilité de l’effectivité du contrôle grâce communications satellites et aux réseaux informatiques (cf. les SAMs, les Missions d’assistance à l’application des sanctions, en Serbie de 1992 à 1994 plutôt réussies).
Il faut qu’elles soient suffisamment durables pour qu’elles aient des effets sur le pays cible. Mais cette durée peut fragiliser la politique de sanction (augmenter les coût, contestation ou division au sein des pays sanctionneurs).
D’où l’isolement direct et durable est rarement atteint.
Ce sont souvent les effets indirects désorganisateurs de ces politiques de sanctions qui convaincront les investisseurs de se retirer et affaibliront les pays (Afrique du Sud). Or, c’est effets ne sont nullement assurés.
2) Les sanctions économiques sont « des missiles non guidés » (Berridge, 1997) : dommages subis par les pays limitrophes (dans la cadre d’une opération onusienne, réparations prévues par l’art. 50), population pauvre la plus touchée : peut alors stimuler des réactions patriotiques ou affaiblir le régime.
Le ciblage des sanctions, l’autorisation de certains produits (« humanitaires ») ou l’affinement du timing = options possibles mais au résultats incertains. Car : « humanitaire » = très large.
Les sanctionneurs doivent aussi compter avec de nouveaux acteurs : solidarité internationale avec une population souffrante, ONG, les entreprises qui paient le prix des sanctions commerciales.
Donc le coût de ces sanctions et des contestations : revers inattendu pour le pays sanctionneur.
Dont un effet inquiétant : favorise la criminalisation de l’économie du pays cible, aggrave les risques de conflits plutôt que les apaise.
=> C’est la question des objectifs qui devient obscure
3) La question des objectifs :
Le seul but affiché est faire fléchir le pays cible. Il n’est pas illusoire (affaiblir l’URSS avant 1989, punir les alliés d’Israël, pénétrer le marché européen).
Mais les motifs internes comptent : les gouvernements démontrent leur fermeté et les groupes de pression se font entendre. Il y a autant de buts que d’acteurs partisans de la sanction, et chaque acteur peut suivre plusieurs buts simultanément.
Dans ces cas l’analyse des buts dépend des buts retenus par l’analyste si tant est qu’ils soient lisibles. Cf. Refus des Eu de lever les sanctions contre l’Irak. Dans un but de désarmement (= « tonneau des Danaïdes » selon Salamé, 1999) ? Ou de garder le contrôle sur la situation faute de mieux ?
Quelques conditions favorables à l’efficacité des sanctions :
- la modestie des objectifs poursuivis (échec des sanctions pour déstabiliser un régime)
- l’instabilité politique et la faiblesse économique (il faut une disparité de puissance)
- l’habitude entre les deux pays de relations diplomatiques et commerciales habituellement satisfaisantes (punition plutôt plus coûteuse entre alliés qu’entre ennemis).
- l’application rapide et complète des sanctions
Rarement réunies. Elles décrivent qu’une relation de type clientéliste (intérêt réciproque mais hiérarchique et inégalitaire comme l’ex-URSS sur Cuba) serait plus payante pour les sanctions. Les sanctions sont donc relatives parce qu’elles dépendent de la relation elle-même.
=> les sanctions économiques = expression de la puissance dans un monde hétérogène dans lequel les puissants répugnent à la guerre.
A la fois substituts à la guerre et substituts à des interventions jugées trop périlleuses.
Plus meurtrière qu’elles ont en l’air.
Fonctionnent le plus souvent comme un signal diplomatique à l’attention du pays cible, en attendant de pouvoir régler les crises autrement.
B) Les figures de la force militaire
- Distinguer les stratégies de force brute ET les stratégies de dissuasion (même si distinction pas toujours nette) : intérêt didactique
- La stratégie de force brute : prendre par la force ce que l’adversaire ne veut pas nous donner
- La stratégie de dissuasion : le menacer pour qu’il nous donne ce que nous voulons
cf. Schelling 1996.
1) Les stratégies de force brute
Trois formes principales qui couvrent un échantillon très large de situations (Berridge, 1997)
- la stratégie napoléonienne : détruire le potentiel massivement militaire de l’adversaire.
Stratégie d’anéantissement. Engagement doit être décisif. « C’est a la troupe la plus nombreuse que la victoire est assurée » Napoléon).
Depuis 1945 elle s’illustre dans trois cas de figures : l’URSS contre ses démocraties populaires ; quand les deux adversaires ne sont pas suffisamment capables de soutenir un effort de guerre prolongé (« guerre préventive » d’Israël en 1967, offensive éthiopienne contre l’Erythrée en 1999) ; dans le cas d’une stratégie nucléaire de première frappe visant à éliminer d’un coup le potentiel militaire et économique de l’adversaire.
- la stratégie d’approche directe : affaiblir l’adversaire de telle sorte que le moment venu le combat se déroule dans des conditions avantageuses et peu coûteuses.
- Théorisé par B. Liddell Hart : la stratégie parfaite qui « consisterait à entraîner une décision sérieuse sans combat sérieux ». Opérations visant, par exemple, à priver un ennemi de ses alliés pour précipiter sa défaite (GB et France aux Dardanelles en 1915).
- A une longue tradition
- Exemples si nombreux que la conceptualisation se prête à certaines extension : on range dans cette catégorie, la « révolution des affaires militaires » initiée aux Eu (informatique, électronique, télécoms) qui tend à accroître la distance d’engagement et déplacer la guerre en amont pour désorganiser l’ennemi avant de livrer l’ultime bataille. On range aussi l’action de groupes terroristes déterminés.
- Donne l’illusion d’une « guerre zéro mort » : plaît aux occidentaux qui répugnent en plus à l’intervention des troupes terrestres (guerre aérienne au Kosovo) => L’approche indirecte est une « guerre inavouée » (Hassner, 2000) aux résultats politiques et militaires controversés.
- les stratégies de guerres prolongées :
- Variante de l’approche indirecte
- rôle central dans forces irrégulières (guérillas) ; gagner les populations civiles des territoires contestés ; victoire par démoralisation plus que par défaite militaire
- Quand les forces sont disséminées mais bien coordonnées.
- Très fréquentes depuis 1945 (Chine, Algérie, Vietnam, Sri Lanka, Turquie, Amérique Latine).
- Couper la population civile des foyers d’insurrection (les focos guevaristes) en le regroupant dans des zones étanches
=> L’efficacité militaire des guérillas sont souvent surestimées : victoires avant tout politiques. D’un point de vu militaire, les grandes puissances auraient pu l’emporter (France/Algérie ; Israël/Sud Liban) : c’est le coût politique de cette démonstration qui donne l’avantage aux guérillas.
2) Les stratégies de dissuasion
- Expression de menaces appuyées sur une démonstration de force pour faire plier l’adversaire ou prévenir son agression
- Ne date pas du nucléaire : ancienne
- Mais avec le nucléaire : dimension nouvelle compte tenu des conséquences éventuellement apocalyptiques.
- 3 conditions pour être crédible : 1) capacité de seconde frappe performante et relativement intacte après une attaque 2) un dispositif de protection suffisant comme la dissimulation des missiles dans des couloirs souterrains, des sous-marins, ou encore la technique du « mirvage » (doter les missiles de tête nucléaires à guidage indépendant) pour protéger sa riposte et c’est coûteux 3) Réputation de fermeté : conviction pour l’agresseur que son adversaire sera résolu
- Depuis Hiroshima et Nagasaki, les armes nucléaires ont suscité des débats (stratégiques, politiques, philosophiques) considérables.
Dépendants des conjonctures internationales (GF, détente, après-GF), techniques (missiles intercontinentaux, mirvages, boucliers antimissile, etc.), des responsabilités internationales, le choix des alliances, le poids des opinions publiques : débats inépuisables et dilemmes sur l’existence de l’arme nucléaire.
Une arme décisive mais paralysante :
La guerre de Corée marque un tournant : l’arme nucléaire n’est pas une arme comme les autres dans conflits traditionnels. Car : conséquences politico-militaires d’autant que les Eu n’ont plus le monopole de la bombe A.
Toute stratégie visera à domestiquer la bombe en l’intégrant dans une stratégie de dissuasion d’où les doctrines (américaines pour la plupart) :
- « tout ou rien » : peu convaincant
- « réponse flexible » ou « représailles massives » ébranlée en 1957 avec l’arrivée de missiles soviétiques qui peuvent atteindre le territoire des Eu. Idée de retarder le duel nucléaire stratégique sans l’exclure.
C’est la doctrine de l’OTAN (de 1967 à 1991) avec la « triade » qui implique l’intervention successive des armes conventionnelles, puis armes nucléaires, et enfin armes nucléaires stratégiques.
- « nouveau concept stratégique » (prévention des conflits et gestion des crises) mais le nucléaire américain reste officiellement la garantie de l’Occident
Reste que la question du franchissement de seuil de l’utilisation du nucléaire. Tabou culturel.
- une arme protectrice mais déstabilisante
Redécoupe l’espace en enjeux vitaux et non vitaux, fragilise les alliances.
- Concept de la vulnérabilité qui fonde l’équilibre dissuasif
- Menace de destruction limités ou élargies (ex : doctrine américaine de « destruction mutuelle assurée » - MAD de 1967, réaffirmée par le Président Clinton en 1997)
- Risque de prolifération nucléaire
- Accroître la protection anti-missile (à l’encontre du traité ABM en 1972), c’est revenir sur le principe de « vulnérabilité positive » sur lequel repose la dissuasion nucléaire
On ne peut pas « oublier la bombe ».
Elle participe à un reclassement des puissances car c’est un facteur de puissance
Mais son rôle stabilisateur, de discipline entre les blocs prend fin à la fin de la GF
La multiplication des acteurs étatiques ou pas qui détiennent des armes de destruction massive chimiques ou biologiques : perturbent les schémas rationnels de dissuasion nucléaire
Dans les conflits régionaux, intranationaux ou prévenir des actions terroristes, la menace nucléaire est d’une faible utilité, par ailleurs de plus en plus contestée par les pays non nucléaires.
Dans ce contexte, les responsables des pays nucléaires ont tendance à se replier sur une « dissuasion minimale » (Boniface, 1997) en privilégiant des modes d’intervention plus adaptés.
Dissuasion défensive est révélatrice d’une forme d’incertitude stratégique : les multiples de menaces de diverses conduisent à un redimensionnement de l’outils nucléaire et développement de conduites protectrices.
Redéfinition des équilibres stratégiques.
III – Les ressources du droit
Pas de « panjuridisme » (J. Carbonnier) mais le DI n’est pas négligeable.
Les approches réalistes ont contribué à la marginalisation du droit dans les études.
L’argument est classique : le droit existe mais son effectivité manque de force contraignante (Morgenthau, 1985).
Repose sur une analogie non convaincante avec le droit interne :
- le droit interne ne maîtrise pas toujours lui aussi la violence, les inégalités
- le caractère exécutoire du DI s’est développé avec la création du TPI ou assimilés
- Surtout, les grandes ruptures de légalité internationale cachent le respect plus massif du droit dans les RI routinières (diplomatie, transport, commerce)
- On parle ici de DIP = corpus de règles produit par les Etats pour régir leurs rapports
- pas que acteurs étatiques et gouvernementaux
A) Le pouvoir des règles
L’activité normative a connu un développement depuis le 19ème siècle mais surtout 1945 où élargissement ET une diversification de ses formes (essor des actes concernés non conventionnels et du droit des organisations internationales) ET de ses domaine d’application ET des acteurs qui participent à son élaboration.
Question de ses effets sur l’émergence d’une régulation juridique internationale car la normativité, si la production normative augmente, la normativité est de plus en plus variable.
1) Entre régulation et constitution
Comme toutes les règles, le DIP participe à la prévisibilité des conduites des acteurs : gains de compréhension et de stabilité attendus et sont investies de qualités (consistance formelle, expressive et systémique notamment) que les « règles pragmatiques » n’ont pas.
Maintenir ou rétablir un arrangement entre des prétentions différentes
Le DIP offre un cadre formel à cet agencement d’intérêts. D’où organisateur, délimite les terrains de négociation, fixe les arrangements et sanctionne les éventuels comportements déviants. = tâche régulatrice même si néglige les effets du rapport de puissance.
Le droit est « ordonnateur » mais aussi « producteur ». Il n’est pas qu’une simple reproduction des rapports de puissance mais aussi transforme les valeurs et les et les pratiques par le cadre juridiques qu’elles se donnent.
- La notion de « régime international », des études qui s’émancipent du DI. Direction plus nettement politique et sociologique. Montre qu’à long terme la coopération est la meilleure stratégie possible. Elle permet de désigner et d’étudier ces formes de régulations non inscrites dans des textes juridiques (sport, la FIFA, travail, environnement) que l’on peut constater dans la vie internationale et pour lesquelles aucun concept satisfaisant n’existait jusqu’à là.
Deux critères pour l’existence d’un régime: effectivité (respect des participants aux règles, protestation quand une règle a été violée et demande de justification) et robustesse (résiste aux changement).
Aide à repositionner le droit dans les RI. 1) Les besoins auxquels répond le droit ont évolué. Le droit, d’abord portant sur la coexistence, porte plus sur la solidarité à présent. Mais ça ne veut pas dire plus d’égalité : le multilatéralisme dilue la réciprocité et favorise l’alignement sur le plus puissants ou les plus nombreux. 2) l’identification des régimes internationaux s’accompagne de la reconnaissance de multiples acteurs qui explique la difficulté grandissante à conclure des négociations, et la recherche d’informel et de souplesse
Mais la « théorie des régimes » demeure controversée (Smouts, 1998).
Le DI n’échappe pas à cet empirisme qui ce retrouve dans les notions molles de « gouvernance » ou du « régulation mondiale ».
2) Une normativité variable
Normativité = la force obligatoire du Droit
Primat de accordée à la souveraineté de l’Etat et lacunes (mais de moins en moins : extension des domaines couverts).
Sources du Droit énoncés par l’art. 38 de la CIJ : conventions, coutumes, principes généraux de droit, décisions judiciaires et doctrine).
+ Actes concertés non-conventionnels (déclaration de principe, communiqués communs, règlements,
+ Actes des OI (recommandation, résolution, règlement)
Cette « inflation normative » pourrait amener la stabilité si le contenu normatif n’était pas très variable.
Prosper Weil parle d’un « étirement » vers le bas avec l’existence d’un quasi-droit (soft law) fait de déclarations de principes et de résolutions à portée juridique floues (le DI du développement par exemple) et d’un « étirement » vers le haut avec l’affirmation d’un droit impératif (jus cogens) auquel les dérogations ne serait pas possibles (Droits de l’homme)
La normativité va d’un « droit mou » vers un « droit mou ».
Certains distinguent : le degré de force obligatoire des règles ; la précision des règles ; la délégation des fonctions d’interprétation et de contrôle.
Souvent situation mixte.
La quantité ne fait pas la force normative (ex : développement)
Besoin de « consensus » et de « résultat »
Le processus ne peut aboutir d’emblée mais par plusieurs touches successives à cause de la grande diversité des intérêts.
Hésite encore l’érosion des souverainetés et la volonté d’en limiter les effets.
Faut-il pour autant craindre cette « crise de la normativité » ?
- Elle révèle la relative impuissance du droit à assurer ses fonctions traditionnelles de coordination et de sécurité.
- Elle ouvre la voie à des ordonnancements particularistes et relativistes et dont la conception et les applications se prêtent à des détournements et à des politiques de puissance à peine déguisées
- Elle reflète les tentatives laborieuses de dépassement des intérêts nationaux et point peut-être l’émergence de « communautés de responsabilité » (Badie, 1999).
B) L’ambivalence des usages
Le droit révèle une certaine conception de « l’ordre international ».
C’est aussi un réfèrent pour l’action : d’où les approches sociologiques du droit de Weber, Marx et Durkheim sont complémentaires.
Il exprime et traduit mais influence et oriente aussi. Double face du droit comme forme de conservation et comme principe agissant expliquent pourquoi les Etats tendent à se soumettre au droit.
Au-delà du débat classique : « volontariste » (les Etats s’y soumettent par consentement) et « objectivistes » (les Etats contraints par nécessité), les Etats s’y soumettent aussi pour pouvoir s’en servir.
1) Un facteur de légitimation
Le respect de la règle de droit emporte souvent des effets de légitimité (pas nécessaire ni systématique). Une conduite légale y gagne en autorité la norme justifie l’action car pour la contester il faut contester aussi la règle de droit.
Les Etats reconnaissent la nécessité du droit.
Soumission au droit ambiguë : facteur d’ordre qui n’empêche pas les luttes pour le pouvoir notamment lorsqu’elle est utilisée
La recherche de légitimation n’est pas nouvelle mais s’accroît.
Pendant GF, les luttes d’influence se sont confondues avec des conflits de légitimité. Cf. La résolution « Acheson » contournant le blocage du CS pendant la crise de la guerre de Corée : l’AG peut se saisir d’une question traitée par le CS (va contre l’art. 12 qui interdit cela à l’AG) en cas défaillance de celui-ci : tentative de légitimation de positions de force au nom du DI.
Après la GF, le droit est toujours conflictuel, mais massivement utilisé pour fabriquer du consensus. L’UN = organe de légitimation du recours à la force. De même, les Etats recherchent la légitimation a posteriori (Kosovo,1999).
- Surtout pour le monde occidental : 2 raisons : culture de droit ; recherche de consensus, préoccupation très occidentale
Y échapper est toujours possibles mais doit compter avec les pressions et les coûts politiques d’une certaine contestation sur la scène internationale.
Donc : avantage à utiliser le droit pour rendre acceptable ou la présenter comme une nécessité.
MAIS REVERS : lorsque le cadre normatif s’étend, risque de délégitimation
2) Un instrument de mobilisation
Les acteurs les plus puissants n’ont plus le monopole du DI. Ni de son contenu, ni de ses usages. Peut aussi (surtout le droit « dur ») offrir une protection aux plus faibles.
Là encore : le DI n’est pas un rapport de force figé
Contrainte et ressource.
Ses bénéfices (défense d’intérêt/ promotion de cause) dépend donc en partie des capacités d’engagement juridique des acteurs concernés : de leur expertise et de leur mobilisation.
D’où développer une « stratégie d’influence juridique » performante.
Au sein de cette compétition, l’Etat cherchera à se réclamer de la mobilisation des groupes d’intérêts.
La contribution des acteurs non étatiques au DI s’est accrue.
Il ne s’agit plus de composer seulement avec les Etats (comme le CICR). Plus combatif : le droit de promouvoir des causes. L’objectif est de « creuser » dans la norme pour combler les vides juridiques et resserrer le « filet normatif » (Cassese, 1990).
ONG, communautés scientifiques, personnalités, grâce au Net et la « société civile » : initiative, accompagnement et contrôle d’instruments juridiques de plus en plus nombreux : convention des NU contre la torture 1984, déclaration de Rio sur l’environnement 1992, convention d’Ottawa sur les mines anti-personnelles 1997, convention de Rome sur la CPI 1998, etc.
Activisme juridique aussi parce qu’il y a des opportunités de combats et de mobilisations judiciaires transfrontières : la compétence extraterritoriale des juridictions de plus en plus étendue ou les poursuites contre des individus, des entreprises ou des gouvernements étrangers.
Contribue à donner plus d’effectivité du DI MAIS ébranle aussi certains principes du droit diplomatique (non-interférence, immunités) et contestent l’autorité des Etats sur leur politique étrangère.
L’avènement d’une justice internationale tend à miner la conception d’un droit coexistenciel entre entités souveraines. En ce sens, l’instrumentalisation du droit et son éventuelle politisation sont des forces significatives du changement international.
Conclusion :
Le SI n’est immuable.
Robert Gilpin distingue ainsi trois types de changement dans les RI :
- changement de système : nouveaux acteurs
- changement systémique : affecte la forme de contrôle ou de « gouvernance » d’un SI
- changement d’interactions : touche les relations entre les entités d’un SI donné
Ces 3 types sont souvent mêlés : les acteurs, leurs relations, et le mode dominant de « régulation » forment un tout.
Son établissement doit beaucoup à l’« ordre des puissances ». Son fonctionnement aussi, même si compose avec les changements. Deux grandes dynamiques de changement : la guerre et l’interdépendance.
La guerre = instituante : en bouleversant la hiérarchie des acteurs dominants et les règle du système, elles « marquent souvent la passage d’une configuration à une autre » (Aron, 1962).
L’interdépendance = constituante : densification des relations comme processus de resserrement des individus et des sociétés. Ce sont les effets de la « densité dynamique » pour parler comme Durkheim ou des liens d’interdépendance selon Elias qui transforment les configurations sociales au plan national comme international.
Deux types d’explication suggèrent des visions historiques relativement différentes :
- point de vue réaliste cyclique : les guerres ouvrent une nouvelle phase des RI
- point de vue interdépendantiste : lecture évolutionniste : processus général de différenciation et d’intégration croissante de l’humanité.
Ni l’un, ni l’autre ne satisfait. La première peine à intégrer la GF dans la catégorie « guerre générale ». La seconde confond la croissance d’interactions systématiques avec des phénomènes d’interdépendance.
Ne pas dissocier l’évolution des modes de conflits et de coopération dans l’analyse du « changement international ».
Encadrés
- la convention de Vienne sur les pratiques diplomatiques
- Les règles anciennes coutumières de courtoisie
- le congrès de Vienne fixe les règles de préséance
- la codification de la loi « diplomatique » : question qui se pose après la SGM, accélérée en 1952 (la Yougoslavie se plaint de l’ambassade soviétique à Belgrade) et l’augmentation du nombre d’Etat subissant des pressions diplomatiques des anciennes métropoles
- Vise essentiellement la diplomatie bilatérale des diplomates permanents
- 81 pays représentés à Vienne, ville neutre et berceau du droit diplomatique
- 53 articles, respect de la Charte UN
- pour le contenu se reporter au paragraphe I – A
- Actuellement, un des textes les plus ratifiés au monde
- les diplomaties non gouvernementales
- « diplomatie » = toute sorte de transactions entre les acteurs les plus divers du SI
- Missions traditionnelles évoluent dans les pratiques et dans les acteurs habilités à les exercer : représentation, observation et négociation peuvent être confiées partiellement et ponctuellement à des acteurs non gouvernementaux.
Pratique pas nouvelle mais de plus en plus fréquente
- Ex : la présence de représentants d’ONG dans des délégations nationales pour de grandes conférences internationales spécialisées, association de chefs d’entreprise aux visites à l’étranger, rôle médiateur de certaines organisations privées (l’Internationale Socialiste).
- Pourtant, excessif d’annoncer la « diplomatie privée ». Avant poussée bien au-delà : « députés du commerce » utilisés par la monarchie, lente institutionnalisation de la « carrière » tout au long du 18ème siècle.
- La frontière est poreuse : la diplomatie sera « parallèle » ou « informelle » à l’image de ces lieux de rencontres mi-privés, mi-publics (Forum de Davos, la Trilatérale)
A ne pas confondre avec l’action protestataire des ONG, qui peut infléchir la diplomatie des Etats mais n’est pas en elle-même un mode d’action diplomatique
- L’opinion publique et la politique étrangère :
- Pas de définition précise de l’opinion publique
- Pas récente mais ses facettes sont maintenant multiples et souvent transnationales
- Wilson est le premier à propulser l’opinion publique comme garantie centrale du nouvel ordre mondial : la publicité des traités, les droits des peuples, l’établissement de la SDN comme expression de l’opinion publique mondiale : pas nouvelle mais consécration radicale
- Mais les Réalistes critiquent les vertus de l’opinion publique et Morgenthau : solide méfiance à son encontre et les gouvernements doivent la conduire et non en être l’esclave
- Volatilité, manque de cohérence, influence limitée
- Mais les effets des mobilisations contre la guerre du VN remet en cause cette critique : nouvelle contestation du réalisme dominant
- difficile d’apprécier son impact sur les décisions
- Définir les vecteurs retenus pour la caractériser : intérêts collectifs et mobilisés (Bourdieu) ou sondages ?
Ils sont divers : élites, groupes d’intérêt, médias, phénomènes d’opinion (manifestations, sondages, pétitions) ou encore expression des élus.
Les médias et le Congrès US sont privilégiés pour les dirigeants US et le rôle des élites a diminué
- privatisation du renseignement et du mercenariat :
- disparition du bloc et nouvelles techniques ont favorisés les activités privées de sécurité : intelligence économique, mercenariat, gardiennage de sites sensibles : monde de la sécurité s’est diversifié
- Banalisé aussi en raison du manque d’encadrement juridique (sites Internet, débouchés pour anciens soldats et agents)
- Insistent sur la légalité et l’apport sécuritaire de leur apport qu’il distingue de l’espionnage et de l’engagement militaire mais collaborations directes ou indirectes avec les services spéciaux sont inévitables.
- l’intelligence économique : le rapport Marte de 1994 reconnaît sa nécessité et a encouragé la France à faire appel à des acteurs privés
- les multinationales disposent depuis longtemps de structures propres de sécurité et de renseignement. Puis préoccupation pour des sites pétroliers dans des zones sensibles (Angola, Congo, RDC, Sierra Leone). Ce n’est plus de l’intelligence économique mais sécuritaire faisant appel au mercenariat faute d’interventions du gouvernement ou internationales pour rétablir l’ordre. Mais c’est contre les principes de la Charte UN, militarise les activités économiques, privatise les fonctions régaliennes de l’Etat ce qui contribue à l’ingouvernabilité des Etats en question.
- les leçons de l’épopée napoléonienne chez Clausewitz
- Général prussien, assiste au désastre de la bataille de Iéna, fait prisonnier par les Français, il contribuera aux réformes de l’armée prussienne.
- Dans De la guerre on retient trois enseignements des guerres modernes :
1) bouleversement radical introduit dans la guerre par une révolution politique et sociale. Armée nationale et bonne organisation
2) guerre napoléonienne marque « l’ascension aux extrêmes », guerre d’anéantissement
3) la supériorité des guerres défensives et populaires (mobilité et résistance insaisissable)
- les 3 types de dissuasion selon Herman Kahn (1960)
1) la dissuasion contre une attaque directe : riposter avec une force endommagée.
Dissuasion repose sur la capacité de représailles
2) la dissuasion contre une extrême provocation : pouvoir augmenter rapidement sa force défensive active et passive.
3 options pour l’agresseur : l’initiative du combat mais risque de dissuasion n°1 ; prolonge la crise mais risque d’être frappé par surprise ; il se replie et accepte un compromis (URSS dans la crise de Cuba)
3) La dissuasion contre une provocation modérée : un prêté pour un rendu.
Dissuader l’agresseur par un certain nombre de mesures limitées et proportionnelles de telle sorte que l’agression ne lui semble plus profitable
3 options pour l’agresseur : initiative du combat mais revient à la configuration n°1 ; soit il accepte une position d’infériorité ; soit il décide de rivaliser en renforçant ces mesures mais peut être très coûteux cf. IDS aurait précipité la chute de l’URSS
- Déclin ou transformation de la guerre :
- chute de l’URSS a nourri une importante littérature à ce sujet
- deux tendances avaient déjà été signalées
* le déclin des « guerres générales » depuis 1945, c’est-à-dire les guerres des grandes puissances :
La guerre mais en péril le bien-être et le confort occidental
* une prédominance des guerres interétatiques (2/3) :
Pas de diminution de la violence guerrière mais transformations dans des contextes d’effondrement et de délégitimation de l’Etat cf. conflits « ethnopolitiques » qui s’alimentent de la partialité ou l’ineffectivité des institutions
Loin de la théorie de l’obsolescence de la guerre donc.
- Image d’un monde plutôt pacifié avec des guerres « pré-modernes » à la périphérie ne résiste pas : les deux configuration peuvent être envisagées d’où la recherche d’une homogénéisation du Si vers modèle occidental pour éviter l’hétérogénéité du SI (mais à faible coût, guerres au nom de la démocratie)